Les Ontariennes et les Ontariens se fient aux avis automatisés de ServiceOntario concernant le renouvellement de leur permis de conduire et de leur vignette d’immatriculation. Mais qu’arrive-t-il si vous ne recevez pas l’avis de renouvellement? Ne vous faites pas prendre sans permis de conduire valide, car vous risquez de recevoir une amende et une contravention!
Cela arrive plus souvent que vous ne le pensez
En 2014, 100 000 automobilistes en Ontario n’ont pas reçu leur avis de renouvellement de permis de conduire en raison d’une erreur de système. Bien que 50 000 des automobilistes aient néanmoins renouvelé leur permis, les 50 000 autres automobilistes ne l’ont pas fait. Ces derniers ont donc reçu un avis les invitant à renouveler leur permis dès que possible lorsque ServiceOntario s’est rendu compte de l’erreur.1
Cet exemple montre comment les Ontariennes et les Ontariens se fient aux avis de renouvellement pour se rappeler que la date d’expiration approche. Bien que ServiceOntario ait pris les mesures voulues pour éviter ce genre de situation, il n’est pas idéal de se fier uniquement à ces avis. Vous pourriez recevoir un avis et tout simplement l’oublier, ou vous pourriez oublier de changer votre adresse et ne pas recevoir l’avis. Ou bien l’avis pourrait se perdre dans le courrier et vous vous retrouveriez avec un permis de conduire qui est expiré. Cela arrive plus souvent que vous ne le pensez — le RAEO a récemment découvert que de nombreux membres ne savaient pas qu’ils conduisaient sans un permis valide.
Il y a des conséquences
Conduire sans un permis valide entraîne une amende salée de 260 $2 et peut invalider votre assurance. Les polices d’assurance stipulent que vous devez être légalement autorisé à conduire un véhicule, ce qui signifie que vous devez posséder un permis de conduire valide. Si vous avez un accident d’auto et que votre permis n’est pas valide, votre assureur pourrait refuser de couvrir les dommages et vous pourriez être tenu responsable des dommages matériels et corporels. Si vous êtes blessé par un autre conducteur, vous pourriez être incapable de poursuivre un conducteur responsable. De plus, si vous recevez une contravention pour la conduite d’un véhicule sans un permis valide, il pourrait en résulter une augmentation de vos primes d’assurance, ce qui vous en coûtera plus à long terme.
Si votre permis est expiré depuis trop longtemps, il faudra reprendre à la case départ le processus d’obtention du permis. Si votre permis de conduire est expiré depuis plus de trois ans, vous devrez présenter une nouvelle demande de permis et satisfaire aux exigences du système de délivrance graduelle des permis, y compris réussir les tests des permis G1 et G2.3
Typiquement, la date d’expiration de votre permis de conduire concorde avec la date d’expiration de votre vignette d’immatriculation. Si votre vignette d’immatriculation est expirée, vous pourriez devoir payer une amende de 85 $ en plus de la contravention pour la conduite sans permis valide.2
Le renouvellement est simple
Il est simple de renouveler votre permis de conduire en Ontario — si vous n’avez pas besoin d’une nouvelle photo, si vous n’avez pas d’amendes impayées, si vous ne devez pas subir des tests (de vision, écrits ou routiers) et si vous avez un permis G, D ou M, vous pouvez renouveler votre permis en ligne.4 Si vous ne pouvez pas renouveler le permis en ligne, vous n’avez qu’à vous rendre à un centre ServiceOntario. Pour de plus amples renseignements, consultez le site Web de ServiceOntario.
Pour faire en sorte de ne pas manquer la prochaine date de renouvellement de votre permis de conduire, vérifiez la date d’expiration et définissez un rappel dans votre calendrier. Si vous avez des questions à propos de votre assurance automobile, composez le 1-833-615-9326 pour parler à un courtier ou une courtière d’assurance du RAEO.
1. Ottawa Citizen
2. Tribunaux de l’Ontario
3. Ontario.ca
4. Ontario.ca